Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSIONNÉMENT COTON
PASSION COTON, SARL

Numéro de dépôt :
4322408
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2026
PASSIONNÉMENT COTON de PASSION COTON

Présentation de la marque PASSIONNÉMENT COTON

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSION COTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSIONNÉMENT COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSION COTON domicilié(e) 154 AVENUE DE CANNES - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 979 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Claire de CHASSEY domicilié(e) 9 RUE Saint-Fiacre - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PASSIONNÉMENT COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIONNÉMENT COTON arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.

PASSION COTON a également déposé les autres marques suivantes : EFFIMERE , FLEUR DE COTON , KITTS & NEVIS , PASSION COTON , Effimère , Maison Effimère , PEQUINO MONSTRO , OVERSEA


PASSION COTON, SARL - 154 AVENUE DE CANNES - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France - SIREN 411979180


Mme. Claire de CHASSEY - 9 RUE Saint-Fiacre - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Vêtements (habillement) : chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ; polo ; sweat shirt ; pulls ; parka ; blouson ; manteau ; bombers.